Mme VIN Alice, Agissant pour le compte de la société GFR DES TROIS CERFS en cours de formation Mme LECERF Caroline, Agissant pour le compte de la société GFR DES TROIS CERFS en cours de formation M. Lecerf Frederic, Agissant pour le compte de la société Gfr des trois cerfs en cours de formation M. Lecerf Geoffroy, Agissant pour le compte de la société Gfr des trois cerfs en cours de formation
Numéro de dépôt :
4239491
Date de dépôt :
11/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/01/2026
Présentation de la marque CLOS DES BACCHANTES
Déposée le 11 janvier 2016 par madame VIN Alice, madame LECERF Caroline, monsieur Lecerf Frederic, monsieur Lecerf Geoffroy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CLOS DES BACCHANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-05 du 5 février 2016.
Les déposants sont madame VIN Alice domicilié(e) 6 Avenue Henri Barbusse - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France, madame LECERF Caroline domicilié(e) 159 Rue de la convention - 75015 - PARIS - France, monsieur Lecerf Frederic domicilié(e) 910 Avenue bon air, G1v2p5 QUEBEC - Canada, monsieur Lecerf Geoffroy domicilié(e) 159 Rue de la convention - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme VIN Alice domicilié(e) 6 Avenue Henri Barbusse - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France.
La marque CLOS DES BACCHANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES BACCHANTES arrivera à expiration en date du 11 janvier 2026.
Mme VIN Alice, Agissant pour le compte de la société GFR DES TROIS CERFS en cours de formation - 6 Avenue Henri Barbusse - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France
Mme LECERF Caroline, Agissant pour le compte de la société GFR DES TROIS CERFS en cours de formation - 159 Rue de la convention - 75015 - PARIS - France
M. Lecerf Frederic, Agissant pour le compte de la société Gfr des trois cerfs en cours de formation - 910 Avenue bon air, G1v2p5 QUEBEC - Canada
M. Lecerf Geoffroy, Agissant pour le compte de la société Gfr des trois cerfs en cours de formation - 159 Rue de la convention - 75015 - PARIS - France
Mme VIN Alice - 6 Avenue Henri Barbusse - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France
Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31
Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine protégée ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
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