Déposée le 1 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) VILMORIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Vilmorin DEPUIS 1743 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-41 du 8 octobre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VILMORIN domicilié(e) Route du Manoir la Garenne - 49250 - LA MENITRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 050 864 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE PHELIP, Mme INCOLLINGO Emmanuelle domicilié(e) 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque Vilmorin DEPUIS 1743 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310686.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VILMORIN, société anonyme - Route du Manoir la Garenne - 49250 - LA MENITRE - France - SIREN 562050864
Cabinet HARLE PHELIP, Mme INCOLLINGO Emmanuelle - 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05
Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41
Renouvellement sans limitation le 27 août 2014 n°2565990 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-27
Inscription le 19 août 2015 - Concession de licence n°652866 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-19
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture : résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; les terreaux et amendements des sols (produits chimiques pour l'agriculture). Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) et tout particulièrement des livres, revues, brochures et guides pour l'agriculture et le jardinage. Produits agricoles, horticoles forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; semences ; fruits et légumes frais ; plantes vivantes, plantes naturelles ; aliments pour animaux. Les gazons naturels ainsi que les bulbes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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