Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TUMULOT
VILMORIN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1371145
Date de dépôt :
19/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2006

Présentation de la marque TUMULOT

Déposée le 19 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) VILMORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUMULOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VILMORIN domicilié(e) Route du Manoir, 49250 LA MENITRE (dossier no 2075349) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 050 864 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VILMORIN LE BRONEC Claire domicilié(e) (dossier no 2075349) - France.

La marque TUMULOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TUMULOT est expirée depuis le 19 septembre 2006.

VILMORIN a également déposé les autres marques suivantes : SUPERLIMATOX , TIM TOM , SYSTEME V , (Marque figurative) , PONTVIL , MANILLE , NEFERTITI , INTEGRO , FRESH'N GREEN , SEED GENERATION


VILMORIN Société Anonyme - Route du Manoir, 49250 LA MENITRE (dossier no 2075349) - France - SIREN 562050864


VILMORIN LE BRONEC Claire - (dossier no 2075349) - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 1996 n°2075349 - Publication au BOPI 1996-09-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Inscription le 15 novembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°57640 - Publication au BOPI 1991-11-15

Inscription le 27 novembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°49664 - Publication au BOPI 1990-11-27

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; fongicides, insecticides, engrais naturels ou chimiques, produits pour la destruction des animaux nuisibles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.