Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIM TOM
VILMORIN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94543794
Date de dépôt :
04/11/1994
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
04/11/2004

Présentation de la marque TIM TOM

Déposée le 4 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) VILMORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « TIM TOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VILMORIN domicilié(e) Route Du Manoir, 49250 LA MENITRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 050 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILMORIN Claire LE BRONEC - France.

La marque TIM TOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIM TOM est expirée depuis le 4 novembre 2004.

VILMORIN a également déposé les autres marques suivantes : SUPERLIMATOX , TIM TOM , SYSTEME V , (Marque figurative) , SOLINVIL , PONTVIL , MANILLE , NEFERTITI , INTEGRO , FRESH'N GREEN


VILMORIN Société Anonyme - Route Du Manoir, 49250 LA MENITRE - France - SIREN 562050864


VILMORIN Claire LE BRONEC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Semences potagères et en particulier semences de carottes