Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SYSTEME V
VILMORIN SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1286946
Date de dépôt :
17/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2014

Présentation de la marque SYSTEME V

Déposée le 17 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) VILMORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYSTEME V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VILMORIN domicilié(e) Route du Manoir,49250 LA MENITRE (dossier no 2272865) - 49250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 050 864 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VILMORIN Claire LE BRONEC domicilié(e) Route du Manoir,49250 LA MENITRE (dossier no 2272865) - 49250 - France.

La marque SYSTEME V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SYSTEME V est expirée depuis le 17 octobre 2014.

VILMORIN a également déposé les autres marques suivantes : SUPERLIMATOX , TIM TOM , (Marque figurative) , SOLINVIL , PONTVIL , MANILLE , NEFERTITI , INTEGRO , FRESH'N GREEN , SEED GENERATION


VILMORIN SOCIETE ANONYME - Route du Manoir,49250 LA MENITRE (dossier no 2272865) - 49250 - France - SIREN 562050864


VILMORIN Claire LE BRONEC - Route du Manoir,49250 LA MENITRE (dossier no 2272865) - 49250 - France


Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2004 n°2272865 - Publication au BOPI 2004-09-16

Renouvellement sans limitation n°2039327 - Publication au BOPI 1994-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11

Inscription le 15 novembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°57640 - Publication au BOPI 1991-11-15

Inscription le 27 novembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°49664 - Publication au BOPI 1990-11-27

Services de publicité et affaires;distribution de prospectus, d'échantillons;location de matériel publicitaire;impression de travaux publicitaires;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;conseils, informations ou renseignements d'affaires;entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie;comptabilité;reproduction de documents;bureaux de placement; location de machines à écrire et de matériel de bureau.