Marque renouvelée - Marque en non vigueur

natural CHOICE
VILMORIN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3172226
Date de dépôt :
03/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2022
natural CHOICE de VILMORIN

Présentation de la marque natural CHOICE

Déposée le 3 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) VILMORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « natural CHOICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VILMORIN domicilié(e) Route du Manoir, La Garenne - 49250 - LA MENITRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 050 864 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque natural CHOICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque natural CHOICE est expirée depuis le 3 juillet 2022.

VILMORIN a également déposé les autres marques suivantes : SUPERLIMATOX , TIM TOM , SYSTEME V , (Marque figurative) , PONTVIL , MANILLE , NEFERTITI , INTEGRO , FRESH'N GREEN , SEED GENERATION


VILMORIN, Société anonyme - Route du Manoir, La Garenne - 49250 - LA MENITRE - France - SIREN 562050864


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2012 n°2498643 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-07

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) potagères et forestières ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles.