Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société dite: VILMORIN, (Société Anonyme franÇaise)

Numéro de dépôt :
1510953
Date de dépôt :
26/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/1999
Marque figurative de VILMORIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) VILMORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VILMORIN domicilié(e) La Ménitré, BEAUFORT-EN-VALLEE, Maine-et-Loire, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510953.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 janvier 1999.

VILMORIN a également déposé les autres marques suivantes : SUPERLIMATOX , TIM TOM , SYSTEME V , SOLINVIL , PONTVIL , MANILLE , NEFERTITI , INTEGRO , FRESH'N GREEN , SEED GENERATION


Société dite: VILMORIN, (Société Anonyme franÇaise) - La Ménitré, BEAUFORT-EN-VALLEE, Maine-et-Loire, France. - France


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Inscription le 15 novembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°57640 - Publication au BOPI 1991-11-15

Inscription le 27 novembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°49664 - Publication au BOPI 1990-11-27

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;engrais pour les terres;produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;semences;plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux; malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.