Déposée le 10 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) VILMORIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR),
la marque française « INSECTIVIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VILMORIN domicilié(e) Route du Manoir, 49250 LA MENITRE (dossier no 2160866) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 050 864 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VILMORIN Claire LE BRONEC domicilié(e) (dossier no 2160866) - France.
La marque INSECTIVIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VILMORIN Société Anonyme - Route du Manoir, 49250 LA MENITRE (dossier no 2160866) - France - SIREN 562050864
VILMORIN Claire LE BRONEC - (dossier no 2160866) - France
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1999 n°2160866 - Publication au BOPI 1999-12-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels), résines artificielles et synthétiques;matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);produits hygiéniques;désinfectant; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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