Déposée par voie électronique le 13 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) VILMORIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FRESH'N GREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-22 du 3 juin 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VILMORIN domicilié(e) - 49250 - LA MENITRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 050 864 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque FRESH'N GREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VILMORIN , Société Anonyme, La Garenne - 49250 - LA MENITRE - France - SIREN 562050864
Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Livres, journaux, prospectus, brochures, revues, calendriers, guides, tous ces produits étant en relation avec les produits agricoles, horticoles, les plants et semences ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) pour l'agriculture et le jardinage et notamment les plants potagers. ;
Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés ni transformés), fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, arbustes, plantes, arbres (végétaux), plants et notamment les plants potagers.
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