Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORMITOX
VILMORIN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1705169
Date de dépôt :
04/11/1991
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
04/11/2011

Présentation de la marque FORMITOX

Déposée le 4 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) VILMORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « FORMITOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VILMORIN domicilié(e) Route du Manoir, 49250 LA MENITRE (dossier no 2208593) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 050 864 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VILMORIN Claire LE BRONEC domicilié(e) (dossier no 2208593) - France.

La marque FORMITOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORMITOX est expirée depuis le 4 novembre 2011.

VILMORIN a également déposé les autres marques suivantes : SUPERLIMATOX , TIM TOM , SYSTEME V , (Marque figurative) , SOLINVIL , PONTVIL , MANILLE , NEFERTITI , INTEGRO , FRESH'N GREEN


VILMORIN Société Anonyme - Route du Manoir, 49250 LA MENITRE (dossier no 2208593) - France - SIREN 562050864


VILMORIN Claire LE BRONEC - (dossier no 2208593) - France


Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2001 n°2208593 - Publication au BOPI 2001-10-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

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