Marque expirée - Marque en non vigueur

Fleur de Salade
VILMORIN société anonyme

Numéro de dépôt :
3490511
Date de dépôt :
26/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2017
Fleur de Salade de VILMORIN

Présentation de la marque Fleur de Salade

Déposée le 26 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) VILMORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fleur de Salade »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VILMORIN domicilié(e) Route du Manoir,49250 LA MENITRE - 49250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 050 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fleur de Salade est expirée depuis le 26 mars 2017.

VILMORIN a également déposé les autres marques suivantes : SUPERLIMATOX , TIM TOM , SYSTEME V , (Marque figurative) , PONTVIL , MANILLE , NEFERTITI , INTEGRO , FRESH'N GREEN , SEED GENERATION


VILMORIN société anonyme - Route du Manoir,49250 LA MENITRE - 49250 - France - SIREN 562050864


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Livres, journaux, prospectus, brochures, revues, calendriers, guides, tous ces produits étant en relation avec les produits agricoles, horticoles, les plants et semences ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) pour l'agriculture et le jardinage et notamment les plants pour le marché Grand Public amateurs et tout spécialement les plants potagers.

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés ni transformés), fruits et légumes frais, semences (graines), plants et fleurs naturelles, arbustes, plantes, arbres (végétaux) plants et notamment plants pour le marché Grand Public amateurs et tout spécialement les plants potagers.