Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEE DES NEIGES
VILMORIN S.A.

Numéro de dépôt :
95599231
Date de dépôt :
24/11/1995
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
24/11/2005

Présentation de la marque FEE DES NEIGES

Déposée le 24 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) VILMORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « FEE DES NEIGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VILMORIN domicilié(e) Route du Manoir, 49250 LA MENITRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 050 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILMORIN Marie-Line MAUCOURANT - France.

La marque FEE DES NEIGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEE DES NEIGES est expirée depuis le 24 novembre 2005.

VILMORIN a également déposé les autres marques suivantes : SUPERLIMATOX , TIM TOM , SYSTEME V , (Marque figurative) , PONTVIL , MANILLE , NEFERTITI , INTEGRO , FRESH'N GREEN , SEED GENERATION


VILMORIN S.A. - Route du Manoir, 49250 LA MENITRE - France - SIREN 562050864


VILMORIN Marie-Line MAUCOURANT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Plantes vivantes, plus spécialement roses et rosiers