Marque enregistrée - Marque en vigueur

C'EST POUR CA QU'ON SEME
VILMORIN JARDIN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4344875
Date de dépôt :
10/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/03/2027
C\'EST POUR CA QU\'ON SEME de VILMORIN JARDIN

Présentation de la marque C'EST POUR CA QU'ON SEME

Déposée le 10 mars 2017 par la Société Anonyme (SA) VILMORIN JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « C'EST POUR CA QU'ON SEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VILMORIN JARDIN domicilié(e) ZI DE THARABIE, 65 RUE DE LUZAIS - 38070 - SAINT-QUENTIN-FALLAVIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 959 503 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme TRICHARD AXELLE domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque C'EST POUR CA QU'ON SEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST POUR CA QU'ON SEME arrivera à expiration en date du 10 mars 2027.

VILMORIN JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : TERRO PLUM , TERRO PLUM , SUCCES DU JARDINIER , P'TITES POUSSES , PERFORM PELOUSE , GRAINE DE COM , PANSEMENT , TERLIA , Forum LE MAG'NATURE , LIMIT'MOUSSE


VILMORIN JARDIN, Société anonyme - ZI DE THARABIE, 65 RUE DE LUZAIS - 38070 - SAINT-QUENTIN-FALLAVIER - France - SIREN 959503111


REGIMBEAU, Mme TRICHARD AXELLE - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Additifs chimiques pour compost ; produits chimiques pour le conditionnement de compost ; compost [engrais]. Support de culture naturel végétal, à savoir fibres de bois et fibre de coco pour la culture, terreau à base de fibres de bois ou fibres de coco pour la culture, paillage à base de fibres de bois ou fibres de coco pour la culture ; compositions extinctrices ; produits chimiques à usage agricole, horticole et sylvicole ; phosphates [engrais], engrais naturels et artificiels ; terreau, compost, terre pour la culture ; substrats de culture et terre pour les plantes ; tourbe (engrais), engrais azotés, mastic à greffer les arbres, terreau de rempotage, produits chimiques pour l'amendement des sols ; substances chimiques pour l'horticulture (autre que fongicides, herbicides, insecticides et produits pour lutter contre les parasites) ; produits pour la conservation des fleurs ; terreau de rempotage, couvertures d'humus ; pots de tourbe pour l'horticulture et pots de fibre de coco pour l'horticulture ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils de jardinage actionnés à la main ; outils et instruments de compostage et paillage actionnés à la main ; outils de jardinage non électriques) ;

Sacs pour déchets verts en matières plastiques et bioplastiques ; pellicules en matières plastiques et bioplastiques pour l'emballage et le conditionnement ;

Films en matières plastiques (autres que pour l'emballage), films pour jardins ; tunnels en matières plastiques ; mousse florale en matières plastiques ; raccords non métalliques pour tuyaux flexibles. Produits en matières plastiques et bioplastiques mi-ouvrés, à savoir films de forçage pour le jardin, films de croissance pour le jardin, films de protections pour le jardin, films pour tunnels ; matières d'emballage (rembourrage) en matières plastiques et bioplastiques ; films de paillage agricoles, maraîchers et horticoles en matières plastiques et bioplastiques ;

Serres-tunnels en matières plastiques pour la protection de plantes ; serres en matières plastiques pour la culture des plantes ;

Récipients pour le compostage ou le paillage, y compris récipients en matières plastiques, céramique ou matériaux agglomérés ; récipients, bacs et réceptacles (non métalliques) pour le compostage ; récipients, bacs et réceptacles (non métalliques) pour le paillage ; caisses en matières plastiques pour le semis ou le repiquage de plants ; caisses en matières plastiques ; bambou ; paille tressée (à l'exception des nattes) ; roseau (matière à tresser) ; chevilles pour cordes/ficelles à plantes (non métalliques) ; étiquettes en matières plastiques pour plantes ; tuteur, à savoir tubes contenant des fibres naturelles pour la pousse d'arbres standard. Clayettes en matières plastiques et bioplastiques ; conteneurs et pots agricoles et de jardinage en matières plastiques et bioplastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques et bioplastiques ; gaines et housses de protection en matières plastiques et bioplastiques ; clips de palissage et colliers de tuteurage en matières plastiques et bioplastiques pour l'agriculture, le maraîchage et l'horticulture ;

Récipients pour la dégradation, le recyclage ou le compostage de matières biodégradables ; jardinières en matières plastiques pour la culture des plantes ; jardinières en matières plastiques pour les plantes ; jardinières en matières plastiques pour les pots de plantes ; plats pour la culture de plantes en plastique ; couvertures en plastique pour la culture de plantes ; plats en plastique pour la plantation et le transport de plantes ; pots en matières plastiques pour la culture des plantes] [pots à fleurs] ; bacs potagers (à semis) en plastique ;

Toiles et tissus pour l'industrie et l'horticulture ; toiles et tissus en fibres naturelles, y compris toiles et tissus de jute, toile de jute et chanvre ; couvertures en toile et/ou tissu ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; germes [botanique] ; bulbes, notamment les bulbes à fleurs ; plants et notamment les plants potagers ;

Services de vente au détail concernant les articles de jardinage ;

Jardinage, horticulture et aménagement paysager ; conseils en jardinage, fourniture d'informations relatives au jardinage.