Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENOPSIS
VILMORIN CLAUSE ET Cie (S.A.)

Numéro de dépôt :
3013715
Date de dépôt :
06/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2010

Présentation de la marque GENOPSIS

Déposée le 6 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) VILMORIN CLAUSE ET Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENOPSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VILMORIN CLAUSE ET Cie domicilié(e) 4, quai de la Mégisserie, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 913 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILMORIN CLAUSE et Cie Pierre LEFEBVRE - France.

La marque GENOPSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENOPSIS est expirée depuis le 6 mars 2010.


VILMORIN CLAUSE ET Cie (S.A.) - 4, quai de la Mégisserie, 75001 PARIS - France - SIREN 377913728


VILMORIN CLAUSE et Cie Pierre LEFEBVRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, cultures et préparations de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire, huiles pour la conservation des aliments, protéine (matière première), préparations pour la régulation de l'usage des plantes. Fongicides, herbicides. Logiciels, programmes informatiques avec application en biologie moléculaires ; programmes informatiques de séquençage des acides nucléiques, programmes informatiques d'automatisation des opérations de biologie moléculaire et de génie génétique, banques de données, cédéroms. Fruits et légumes conservés, extraits de végétaux à usage alimentaire. Variétés de plantes et végétaux frais et vivants, cultivars, lignées de plantes et végétaux frais et vivants : tous ce produits sont destinés à la reproduction ; végétaux frais et végétaux vivants, ni préparés ni transformés, plantes fraîches et plantes vivantes, ni préparées ni transformées, parties de plantes fraîches ou vivantes ; semences de plantes et végétaux ; produit biotechnologiques à savoir semences et plantes transgéniques ; substances alimentaires pour les animaux. Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, conseils, informations ou renseignements d'affaires, comptabilité, gestion de la propriété industrielle à savoir : concession de licence de propriété intellectuelle, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Organisation et conduite de colloques, congrès et séminaires en rapport avec la biologie moléculaire, notamment des plantes. Edition de revues, périodiques, livres. Edition de cédéroms. Recherche scientifique et industrielle, à savoir recherche biotechnologique sur : les produits chimiques liés à l'agriculture, l'horticulture, y compris les fongicides et les herbicides, les protéines pour l'alimentation humaine, extraits de végétaux à usage alimentaire, les végétaux frais et les végétaux vivants ni transformés, les plantes fraîches et les plantes vivantes ni préparées ni transformés ainsi que les parties de plantes fraîche ou vivantes, les semences de plantes et de végétaux, les produits biotechnologiques, à savoir les semences et les plantes transgéniques, les substances alimentaires pour les animaux. Recherche scientifique et industrielle, à savoir recherche biotechnologique sur les variétés de plantes et végétaux frais et vivants, ces produits étant destinés à la reproduction. Travaux d'ingénieurs, de chimistes et de biologistes en biologie moléculaire et en séquençage nucléique. Services de recherche et de développement en biologie moléculaire et en séquençage d'acides nucléiques. Laboratoires de biologie et biotechnologie. Travaux d'ingénieurs et recherche et développement en biologie, analyses chimiques, bactériologie, services de culture de plantes, de micro-organismes pour l'industrie, les sciences, l'agriculture, l'horticulture, services de préparations bactériologiques à usage agro-alimentaire, services de préparations biologiques à usage agro-alimentaire. Edition de supports numériques, conception de logiciels et de programmes informatiques, conception de serveurs, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, services, de collecte d'informations en matière de biologie et de biotechnologies et constitution (conception, élaboration) de bases de données.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.