Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ETINCELLES D ENCLUME
Numéro de dépôt :
1042410
Date de dépôt :
20/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ETINCELLES D ENCLUME
Déposée le 20 mai 1977 par la Société Anonyme (SA) VILMORIN-ANDRIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ETINCELLES D ENCLUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ETINCELLES D ENCLUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1042410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ETINCELLES D ENCLUME est expirée depuis le 20 mai 1987.
VILMORIN-ANDRIEUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-040