Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARPEGE
Numéro de dépôt :
1036945
Date de dépôt :
20/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ARPEGE
Déposée le 20 mai 1977 par la Société Anonyme (SA) VILMORIN ANDRIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARPEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARPEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ARPEGE est expirée depuis le 20 mai 1987.
VILMORIN ANDRIEUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-031