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Marques déposées par l'association loi 1901 VILLOTEL
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VILLOTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLOTEL
ASSOCIATION VILLOTEL Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
1640526
Date de dépôt :
18/08/1989
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
18/08/1999
VILLOTEL de VILLOTEL

Présentation de la marque VILLOTEL

Déposée le 18 août 1989 par l'association loi 1901 VILLOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « VILLOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 VILLOTEL domicilié(e) Place du 19e R.I. Chambre de Commerce et d'Industrie de BREST, 29268 BREST CEDEX - France.

La marque VILLOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLOTEL est expirée depuis le 18 août 1999.


ASSOCIATION VILLOTEL Association Loi 1901 - Place du 19e R.I. Chambre de Commerce et d'Industrie de BREST, 29268 BREST CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Inscription le 8 octobre 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°207370 - Publication au BOPI 1996-10-08

Inscription le 25 mai 1992 - Transmission de propriété n°63294 - Publication au BOPI 1992-05-25

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