Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANCHE DOR
Numéro de dépôt :
1086015
Date de dépôt :
30/01/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Tarascon sur Rhône
Présentation de la marque TRANCHE DOR
Déposée le 30 janvier 1979 par VILLION Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Tarascon sur Rhône), la marque française « TRANCHE DOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRANCHE DOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TRANCHE DOR est expirée depuis le 30 janvier 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-037