Déposée le 21 mai 2015 par madame Villey Fargeau Karine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « INVENTIVE SPIRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-24 du 12 juin 2015.
Le déposant est madame Villey Fargeau Karine domicilié(e) 44 rue des gibets - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Villey Fargeau Karine domicilié(e) 44 rue des gibets - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.
La marque INVENTIVE SPIRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4182478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INVENTIVE SPIRIT arrivera à expiration en date du 21 mai 2025.
Mme Villey Fargeau Karine - 44 rue des gibets - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France
Mme Villey Fargeau Karine - 44 rue des gibets - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France
Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685180 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ;
Services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).
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