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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VILLETTE VIANDES
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francegibier.com
Marque enregistrée - Marque en vigueur

francegibier.com
VILLETTE VIANDES, SAS

Numéro de dépôt :
4240618
Date de dépôt :
14/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/01/2026
francegibier.com de VILLETTE VIANDES

Présentation de la marque francegibier.com

Déposée le 14 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VILLETTE VIANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « francegibier.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VILLETTE VIANDES domicilié(e) 32 RUE D'ETAMPES - 02400 - CHIERRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 693 271 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DERUELLE ASSOCIES, M. DERUELLE Bernard domicilié(e) 2 bis avenue de Soissons - 02400 - CHATEAU-THIERRY - France.

La marque francegibier.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque francegibier.com arrivera à expiration en date du 14 janvier 2026.

VILLETTE VIANDES a également déposé les autres marques suivantes : VILLETTE VIANDES , france-gibier.com , france-gibiers.com , france-gibier.fr , france-gibiers.fr , francegibier.fr , gibierdenoscampagnes.com , francegibiers.com , gibiersdenoscampagnes.com , gibierdenoscampagnes.fr


VILLETTE VIANDES, SAS - 32 RUE D'ETAMPES - 02400 - CHIERRY - France - SIREN 301693271


SELARL DERUELLE ASSOCIES, M. DERUELLE Bernard - 2 bis avenue de Soissons - 02400 - CHATEAU-THIERRY - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Inscription le 20 juillet 2017 - Rejet partiel n°704495 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-20

Poisson, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.