Marque expirée - Marque en non vigueur

triaxiale tri axiale triaxialle tri axialle
Villeton Jean, SARL

Numéro de dépôt :
3653258
Date de dépôt :
28/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2019
triaxiale tri axiale triaxialle tri axialle de Villeton Jean

Présentation de la marque triaxiale tri axiale triaxialle tri axialle

Déposée le 28 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Villeton Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « triaxiale tri axiale triaxialle tri axialle »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Villeton Jean domicilié(e) Rue Racine ZI RN 6 - 38490 - SAINT ANDRE LE GAZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 931 339 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Villeton Jean domicilié(e) Rue Racine ZI RN 6 - 38490 - SAINT ANDRE LE GAZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque triaxiale tri axiale triaxialle tri axialle est expirée depuis le 28 mai 2019.


Villeton Jean, SARL - Rue Racine ZI RN 6 - 38490 - SAINT ANDRE LE GAZ - France - SIREN 388931339


SARL Villeton Jean - Rue Racine ZI RN 6 - 38490 - SAINT ANDRE LE GAZ - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Machines agricoles ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; Chasse neige ; materiel de déneigement, à savoir lames adaptables sur véhicules permettant de nettoyage et l'ouverture des routes enneigées.

Carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques.