Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIVIL
villet mathieu
foulonneau mathieu

Numéro de dépôt :
3357912
Date de dépôt :
09/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
09/05/2015
CIVIL de villet mathieu

Présentation de la marque CIVIL

Déposée le 9 mai 2005 par villet mathieu et foulonneau mathieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CIVIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Les déposants sont villet mathieu domicilié(e) 3 rue du lys,31500 TOULOUSE - 31500 - France et foulonneau mathieu domicilié(e) 9 rue des ecoles,31600 SAUBENS - 31600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, villet mathieu domicilié(e) 3 rue du lys,31500 TOULOUSE - 31500 - France.

La marque CIVIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIVIL est expirée depuis le 9 mai 2015.


villet mathieu - 3 rue du lys,31500 TOULOUSE - 31500 - France

foulonneau mathieu - 9 rue des ecoles,31600 SAUBENS - 31600 - France


villet mathieu - 3 rue du lys,31500 TOULOUSE - 31500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Alliages en métaux précieux, allumettes (boîte à –) en métaux précieux, allumettes (porte–) en métaux précieux, ambre jaune (parure d'–), amulettes (bijouterie), anneaux (bijouterie), argent (parures d'–), art (objets d'–) en métaux précieux, bague (bijouterie), bijouterie (articles de–), bijoux (coffrets à–) en métaux précieux, bijoux en cloisonné, boîtes à cigares (en métaux précieux), boîtes à thé (en métaux précieux), boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, boucles d'oreilles, boucles en métaux précieux, boutons de manchettes, bracelets (bijouterie), bracelets de montres, bracelets (montres–), broches (bijouterie), cendriers pour fumeurs (en métaux précieux), chaînes (bijouterie), chaînes de montres, chaussures (parures pour–) (en métaux précieux), cigare (fume–) en métaux précieux, cigares (coffrets à–) en métaux précieux, cigares (étuis à–) en métaux précieux, clefs (porte–) de fantaisie, coffrets à bijoux (en métaux précieux), coffrets à cigares (en métaux précieux), colliers (bijouterie), cravates (épingles de–), cravates (fixe–), épingles de cravates, étuis à cigare (en métaux précieux), fixe-cravates, flacons en métaux précieux, fume-cigare en métaux précieux, fumeurs (cendriers pour–) en métaux précieux, ivoire (parure d'–), manchettes (boutons de–), montres (boitiers de–), montres (bracelets de–), montres (chaines de–), joaillerie, montres-bracelets, parures pour chaussures (en métaux précieux), porte-allumettes en métaux précieux, porte-cigares en métaux précieux. accordéons, archets pour instruments de musique, basses (instruments de musique), becs d'instruments de musique, buccins (trompettes), caisses (instruments de musique), chevalets pour instruments de musique, chevilles pour instruments de musique, cithare, clairons, clarinettes, contrebasses, cymbales, diapasons, embouchures d'instruments de musique, etuis pour instruments de musique, flutes, flûtes de bambou, guimbardes (instruments de musique), guitares, harmonicas, harpes, huqin (violon chinois), instruments de musique electroniques, mandolines, mediator, mesure (baguettes pour battre la–), pédales d'instruments de musiques, pipa (guitares chinoises), pupitres à musique, sourdines, suona (trompettes chinoises), tambours (baguettes de–), tambours (peaux de–), tam-tams, timbales (instruments de musique), timbale (chevalets pour–), trompettes. Boites a chapeaux en cuir, boites en cuir ou en carton-cuir, caisses en cuir ou en carton-cuir, cannes, cartables, cartes (porte–) (portefeuilles), cartons-cuirs, chapeaux (boites à –) en cuir, clefs (etuis pour –) (maroquinerie), cuir (garniture de–) pour meubles, documents (porte–), malles, mallettes, mallettes pour documents, revêtements de meubles en cuir, sacs à main, vêtements (sacs-housses pour –) (pour le voyage). Antidérapants pour chaussures, automobilistes (habillement pour–), bérets, blouses, bottes, bottines, bouts de chaussures, bretelles, casquettes, ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie (habillement), chapeaux, chaussettes, chaussons, chaussures, chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de sport, chaussures (empeignes de–), chaussures (talonettes pour–), chaussures (trépointes de–), chemises, chemisettes, costumes, cravates, cuir (vetements en –), dessous (sous-vetements), écharpes, espadrilles, gabardines (vêtements), gants (habillement), gilets, gorges (soutien), habillement (articles de–), habits, jartelles, jerseys (vêtements), jupes, jupons, manchettes (habillement), manteaux, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs, plastrons de chemises, pull-overs, robes, robes de chambre, sandales, semelles, semelles intérieures, souliers, sous-vêtements, talonettes pour les chaussures, talons, tee-shirts, tricots (vêtements), vestes, vêtements, vêtements en cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.