Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fabriques Orchestrales
Villes des Musiques du Monde

Numéro de dépôt :
4619228
Date de dépôt :
30/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2030
Fabriques Orchestrales de Villes des Musiques du Monde

Présentation de la marque Fabriques Orchestrales

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2020 par Villes des Musiques du Monde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fabriques Orchestrales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est Villes des Musiques du Monde domicilié(e) 4 avenue division Leclerc - 93300 - Aubervilliers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Villes des Musiques du Monde, Madame Mathilde PANNET domicilié(e) 4 avenue division Leclerc - 93300 - Aubervilliers - France.

La marque Fabriques Orchestrales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4619228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fabriques Orchestrales arrivera à expiration en date du 30 janvier 2030.

Villes des Musiques du Monde a également déposé les autres marques suivantes : Musiques d'ICI , Cité des Marmots


Villes des Musiques du Monde - 4 avenue division Leclerc - 93300 - Aubervilliers - France


Villes des Musiques du Monde, Madame Mathilde PANNET - 4 avenue division Leclerc - 93300 - Aubervilliers - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.