Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VILLEROY & BOCH -

Numéro de dépôt :
1208927
Date de dépôt :
14/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2002
Marque figurative de VILLEROY & BOCH

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 juin 1982 par VILLEROY & BOCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VILLEROY & BOCH -, domicilié(e) LONGCHAMP, 21110 GENLIS (dossier no 2003488) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHIHIN, CHRETIEN & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2003488) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208927.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 14 juin 2002.

VILLEROY & BOCH a également déposé les autres marques suivantes : MANOIR , FRAME TO FRAME , COLORSET , Shape , PALISSY , CHANTILLY , LONGCHAMP , BADPILOT , GRES D'AUBIGNY , SAVAL


VILLEROY & BOCH - - LONGCHAMP, 21110 GENLIS (dossier no 2003488) - France


SCHIHIN, CHRETIEN & ASSOCIES - (dossier no 2003488) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47

Renouvellement sans limitation n°2003488 - Publication au BOPI 1992-41

Inscription le 13 novembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°381086 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 2 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266037 - Publication au BOPI 1998-11-02

Inscription le 30 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58853 - Publication au BOPI 1991-12-30

Inscription - Transmission de propriété n°46964 - Publication au BOPI

Tous articles de céramique.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.