Déposée le 9 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Villeroy & Boch
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRAME TO FRAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-48 du 2 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Villeroy & Boch domicilié(e) 82, rue d'Hauteville - 75010 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE ERNEST T. FREYLINGER, S.A., Département Marques & Modèles domicilié(e) B.P. 48, 234 route d'Arlon, L 8001 STRASSEN - Luxembourg.
La marque FRAME TO FRAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Villeroy & Boch, S.A.S. - 82, rue d'Hauteville - 75010 - PARIS - France
OFFICE ERNEST T. FREYLINGER, S.A., Département Marques & Modèles - B.P. 48, 234 route d'Arlon, L 8001 STRASSEN - Luxembourg
Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations sanitaires ; garnitures pour lavabos, éviers, baignoires, douches ; appareils d'éclairage ; luminaires ; baignoires ; installations de bain ; appareils pour bains ; bidets ; douches ; cabines de douche, bacs de douche ; lampes électriques ; robinets ; conduites pour tuyaux (parties d'installations sanitaires) ; lampes ; bains à remous ; robinets mélangeurs, soupapes et clapets à commande manuelle pour installations sanitaires d'approvisionnement en eau ; accessoires de réglage pour appareils à eau et conduites d'eau ; installations de sauna ; siphons ; baignoires-sabot ; éviers ; toilettes ; cuvettes de toilettes ; sièges de toilettes ; chasses d'eau ; réservoirs de chasses d'eau ; urinoirs (installations sanitaires) ; couvercles pour urinoirs ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; installations de conduites d'eau ; installations d'approvisionnement en eau ; installations de distribution d'eau ; bains à remous, appareils d'hydromassage ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; lavabos ; parties et composants pour tous les produits précités ; lampes murales.
Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrement) ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir corbeilles non métalliques, stores d'intérieur à lamelles ; bancs (meubles) ; caisses en bois ou en matières plastiques ; supports (étagères) et consoles (meubles) pour les ustensiles de toilette et de bain ; commodes ; vannerie ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; tabourets ; étagères ; plaques de verre pour miroir ; armoires avec miroir ; tables de toilette ; articles de décoration murales non en tissu (décoration d'intérieur), à savoir patères [crochets] pour vêtements, non métalliques, tablettes de rangement non métalliques ; tables de toilette [mobilier].
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir verres [récipients], boîtes en verre, mosaïques en verre non pour la construction, porte-rouleaux pour papier hygiénique, distributeurs de papier hygiénique, porte-serviettes, anneaux porte-serviettes, distributeurs de papier de toilette ; porteserviettes ; produits céramiques pour le ménage ; corbeilles à usage domestique ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; boîtes à savon ; porte-savon ; distributeurs de savon.
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