Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLORSET
VILLEROY & BOCH S.A. - Société anonyme -

Numéro de dépôt :
1367836
Date de dépôt :
13/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/1996

Présentation de la marque COLORSET

Déposée le 13 août 1986 par la Société Anonyme (SA) VILLEROY & BOCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLORSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VILLEROY & BOCH domicilié(e) 68, Rue d'Hauteville, 75010 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER. - France.

La marque COLORSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLORSET est expirée depuis le 13 août 1996.

VILLEROY & BOCH a également déposé les autres marques suivantes : MANOIR , FRAME TO FRAME , (Marque figurative) , Shape , PALISSY , CHANTILLY , LONGCHAMP , BADPILOT , GRES D'AUBIGNY , SAVAL


VILLEROY & BOCH S.A. - Société anonyme - - 68, Rue d'Hauteville, 75010 PARIS. - France


Cabinet PIERRE LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Carreaux céramiques.