Déposée le 8 août 1989 par la Société Anonyme (SA) VILLEROY & BOCH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BANOPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VILLEROY & BOCH domicilié(e) 68, rue d'Hauteville, 75010 PARIS (dossier no 2150643) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 021 097 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2150643) - France.
La marque BANOPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VILLEROY & BOCH (société anonyme) - 68, rue d'Hauteville, 75010 PARIS (dossier no 2150643) - France - SIREN 562021097
CABINET LAVOIX - (dossier no 2150643) - France
Renouvellement sans limitation le 6 août 1999 n°2150643 - Publication au BOPI 1999-08-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05
Inscription le 7 août 2000 - Changement de nature juridique n°304952 - Publication au BOPI 2000-08-07
Ordinateurs;logiciels mémorisés sur supports de données et destinés à l'étude et à la conception de salles de bain et autres locaux sanitaires;location d'ordinateurs et de logiciels destinés à l'étude et à la conception de salles de bain et autres locaux sanitaires;maintenance et mise à jour de logiciels; étude et conception de salles de bain et autres locaux sanitaires
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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