Marque expirée - Marque en non vigueur

C USD SYSTEM
VILLEPOUX JANNICK
DUBOIS MICHEL
DAGUET DOMINIQUE
ALAJOUANINE GHISLAINE

Numéro de dépôt :
99808170
Date de dépôt :
17/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/08/2019

Présentation de la marque C USD SYSTEM

Déposée le 17 août 1999 par VILLEPOUX JANNICK, DUBOIS MICHEL, DAGUET DOMINIQUE, ALAJOUANINE GHISLAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « C USD SYSTEM »

Les déposants sont VILLEPOUX JANNICK domicilié(e) 19 VILLA LE POIRIER - 45510 - TIGY - France, DUBOIS MICHEL domicilié(e) 5868 AVE DU PARC - H2V4N3 MONTREAL - QC - Canada, DAGUET DOMINIQUE domicilié(e) 31 RUE AMBROISE COTTET - 10000 - TROYES - France, ALAJOUANINE GHISLAINE domicilié(e) 19 bis RUE DU CALVAIRE - 92210 - ST CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JANNICK VILLEPOUX domicilié(e) 19 19 VILLA LE POIRIER - 45510 - TIGY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C USD SYSTEM est expirée depuis le 17 août 2019.


VILLEPOUX JANNICK - 19 VILLA LE POIRIER - 45510 - TIGY - France

DUBOIS MICHEL - 5868 AVE DU PARC - H2V4N3 MONTREAL - QC - Canada

DAGUET DOMINIQUE - 31 RUE AMBROISE COTTET - 10000 - TROYES - France

ALAJOUANINE GHISLAINE - 19 bis RUE DU CALVAIRE - 92210 - ST CLOUD - France


JANNICK VILLEPOUX - 19 19 VILLA LE POIRIER - 45510 - TIGY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Renouvellement sans limitation le 5 août 2009 n°2415147 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-08-05

Travaux d'ingénierie et de conseil en propriété intellectuelle à savoir : 1) Valoriser rapidement et à moindre coût la propriété intellectuelle des entreprises et des inventeurs indépendants, ainsi que celle des auteurs d'idées non-brevetables et ce, en préalable au dépôt d'une demande de titre d'exploitation monopolistique industrielle ou commerciale à durée déterminée. 2) Estimer rapidement et à moindre coût le potentiel économique d'une innovation et l'éventualité d'investir en brevet, modèle ou dessin industriel avant de commencer à en payer les frais irréversibles et de divulguer les secrets par la publication obligatoire. 3) Elaborer rapidement et à moindre coût une stratégie originale et efficace d'exploitation qui soit adaptée au lancement et au développement technique et commerciale d'une innovation en fonction des moyens financiers, dont devront disposer les exploitants, tout en conservant les secrets de l'Auteur le plus longtemps possible avant la prise du marché par surprise. 4) Etablir rapidement et à moindre coût les liens contractuels de solidarité, d'un type nouveau, qui sont indispensables à la réalisation d'un partenariat de qualité entre l'auteur de l'invention, les détenteurs des droits et les investisseurs financiers.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.