Accueil marques.expert
/
Marques déposées par VILLENEUVE MICHEL
/
CHATEAU MOTTE-MAUCOURT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOTTE-MAUCOURT
VILLENEUVE MICHEL, SAINT-GENIS du BOIS, 33119 FRONTENAC.

Numéro de dépôt :
1220592
Date de dépôt :
30/11/1982
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/1992

Présentation de la marque CHATEAU MOTTE-MAUCOURT

Déposée le 30 novembre 1982 par VILLENEUVE MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MOTTE-MAUCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VILLENEUVE MICHEL, SAINT-GENIS du BOIS, 33119 FRONTENAC. - France.

La marque CHATEAU MOTTE-MAUCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOTTE-MAUCOURT est expirée depuis le 30 novembre 1992.

VILLENEUVE MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA CROIX DE PIETAT Appellation Bordeaux Contrôlée , Les Ecobleus, L'Unité Ecologique


VILLENEUVE MICHEL, SAINT-GENIS du BOIS, 33119 FRONTENAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16

Vins.