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Marques déposées par monsieur VILLENEUVE Jean
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CHATEAU DE LOUMET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LOUMET
Monsieur VILLENEUVE Jean

Numéro de dépôt :
93484035
Date de dépôt :
17/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2013

Présentation de la marque CHATEAU DE LOUMET

Déposée le 17 septembre 1993 par monsieur VILLENEUVE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE LOUMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est monsieur VILLENEUVE Jean domicilié(e) Domaine de Loumet,11200 BIZANET,FRANCE (dossier no 2246160) - 11200 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2246160) - 75340 - France.

La marque CHATEAU DE LOUMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE LOUMET est expirée depuis le 8 juillet 2013.


Monsieur VILLENEUVE Jean - Domaine de Loumet,11200 BIZANET,FRANCE (dossier no 2246160) - 11200 - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2246160) - 75340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Inscription le 25 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480260 - Publication au BOPI 2008-08-25

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2003 n°2246160 - Publication au BOPI 2003-07-08

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Vins d'appellation contrôlée Corbières provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE LOUMET