Marque enregistrée - Marque en vigueur

S SONOTONE
M. villenave laurent

Numéro de dépôt :
4261741
Date de dépôt :
04/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/04/2026
S SONOTONE de villenave laurent

Présentation de la marque S SONOTONE

Déposée le 4 avril 2016 par monsieur villenave laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « S SONOTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est monsieur villenave laurent domicilié(e) 104 IMPASSE Houndouban - 40230 - SAINT JEAN DE MARSACQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. villenave laurent domicilié(e) 104 IMPASSE Houndouban - 40230 - SAINT JEAN DE MARSACQ - France.

La marque S SONOTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SONOTONE arrivera à expiration en date du 4 avril 2026.


M. villenave laurent - 104 IMPASSE Houndouban - 40230 - SAINT JEAN DE MARSACQ - France


M. villenave laurent - 104 IMPASSE Houndouban - 40230 - SAINT JEAN DE MARSACQ - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Inscription le 3 novembre 2016 - Rejet partiel n°688556 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-03

Activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.