Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NAVIGUANT
Numéro de dépôt :
1177290
Date de dépôt :
31/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque NAVIGUANT
Déposée le 31 mars 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VILLEMOMBLE CONFECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAVIGUANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NAVIGUANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1177290.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque NAVIGUANT est expirée depuis le 31 mars 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-02