Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAS DE LIGNE YANN
VILLEMER épouse TROPRES Noëlle Louise Andrée

Numéro de dépôt :
1137705
Date de dépôt :
05/02/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Grenoble

Présentation de la marque BAS DE LIGNE YANN

Déposée le 5 février 1980 par VILLEMER épouse TROPRES Noëlle Louise Andrée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Grenoble), la marque française « BAS DE LIGNE YANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VILLEMER épouse TROPRES Noëlle Louise Andrée domicilié(e) 245, rue du Robinet 50400 GRANVILLE. - France.

La marque BAS DE LIGNE YANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1137705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BAS DE LIGNE YANN est expirée depuis le 5 février 1990.

VILLEMER épouse TROPRES Noëlle Louise Andrée a également déposé les autres marques suivantes : CLIPOTS


VILLEMER épouse TROPRES Noëlle Louise Andrée - 245, rue du Robinet 50400 GRANVILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-053

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