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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VILLEFRANCHE IMMOBILIER
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VAUGNERAY IMMOBILIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAUGNERAY IMMOBILIER
SARL VILLEFRANCHE IMMOBILIER

Numéro de dépôt :
3017803
Date de dépôt :
22/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2010
VAUGNERAY IMMOBILIER de VILLEFRANCHE IMMOBILIER

Présentation de la marque VAUGNERAY IMMOBILIER

Déposée le 22 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VILLEFRANCHE IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAUGNERAY IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VILLEFRANCHE IMMOBILIER domicilié(e) 45, Rue Paul Bect, 69400 Villefranche S/SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 944 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PRUVOST Jacqueline VILLEFRANCHE IMMOBILIER - France.

La marque VAUGNERAY IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAUGNERAY IMMOBILIER est expirée depuis le 22 mars 2010.


SARL VILLEFRANCHE IMMOBILIER - 45, Rue Paul Bect, 69400 Villefranche S/SAONE - France - SIREN 337944292


Mme PRUVOST Jacqueline VILLEFRANCHE IMMOBILIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

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