Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CASALES
VILLEFRANCHE IMMO, SARL au capital variable

Numéro de dépôt :
4257029
Date de dépôt :
15/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2026
LES CASALES de VILLEFRANCHE IMMO

Présentation de la marque LES CASALES

Déposée par voie électronique le 15 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VILLEFRANCHE IMMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CASALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VILLEFRANCHE IMMO domicilié(e) 100 RUE DU CALVAIRE - 59510 - HEM - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 525 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Eugénie FUNG domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque LES CASALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CASALES arrivera à expiration en date du 15 mars 2026.


VILLEFRANCHE IMMO, SARL au capital variable - 100 RUE DU CALVAIRE - 59510 - HEM - France - SIREN 490525615


Mlle Eugénie FUNG - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; gestion commerciale de boutiques au sein d'un centre commercial ; administration commerciale ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; affichage ; projets [aide à la direction des affaires] ; diffusion d' annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion et distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; étude de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; comptabilité ; décoration de vitrines ; services d'organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; sondage d' opinion ; services de mise en relation commerciale de clients avec des prestataires de services, notamment dans le cadre de centres commerciaux ou de galeries marchandes ; services de promotion des ventes pour des tiers ; services de vente au détail et services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) des produits suivants : produits de beauté, de soin et d'hygiène de la personne et des animaux, de parfumerie et des cosmétiques, d'habillement, produits textiles (à savoir : tissu, linge de table, linge de lit, linge de bain, linge de cuisine et de ménage), articles de mercerie, maroquinerie, bijouterie, horlogerie, articles de lunetterie, produits pour la décoration intérieure et extérieure (à savoir : bibelots, cadres, miroirs, vases, tapis, bougeoirs, boites, abat-jours, vide-poches, patères, porte-manteaux, plantes, fleurs), meubles, produits des arts de la table (à savoir : vaisselle, couverts, ustensiles de cuisine), produits pour l'aménagement et l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison (à savoir : luminaires, pots, meubles de jardin, stores, rideaux), produits de jardinage, produits de bricolage, outillage, produits pour le divertissement et les loisirs (à savoir : jeux vidéo, jouets), articles de sport, jeux, produits pour le voyage (à savoir : guides, bagages), appareils et instruments photographiques et cinématographiques, presse (produits de l'imprimerie), produits de l'édition (ouvrages), produits dans le domaine de la musique (à savoir : instruments de musiques, casques et écouteurs, baladeurs numériques, enceintes, chaines hifi, CD, radios, réveils), articles de papeterie, produits électroménagers, matériel audiovisuel (à savoir téléviseurs, lecteurs DVD, caméras, vidéoprojecteurs, lecteurs), téléphones (y compris les téléphones mobiles), permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits par tout moyen, et notamment dans les magasins de vente au détail ou dans un centre commercial, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ;

Affaires immobilières, affaires financières ; assurances ; affermage de biens immobiliers ; location d'appartements ; établissement de baux ; courtage en biens immobiliers ; évaluation [estimation] de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers et de locaux à usage commercial ; gérance d'immeubles ; location de bureaux [immobilier], de locaux à usage commercial et de centres de congrès et d'exposition et locaux annexes ; estimations immobilières ;

Transport ; informations en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; livraison de colis, de courrier ou de marchandises ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; services de parcs de stationnement ;

Services de divertissement ; informations et conseils en matière de divertissement et de loisirs et notamment informations et conseils aux visiteurs ou clients de centres commerciaux et galeries commerçantes ; services de loisirs ; services de billetterie (divertissement) ; organisation et conduite de conférences, de colloques, d'ateliers, de congrès, de séminaires ; organisation de loteries et concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.