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Marques déposées par monsieur VILLEFER Frédéric
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Tomme des Croquants
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tomme des Croquants
M. VILLEFER Frédéric

Numéro de dépôt :
3959610
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2022
Tomme des Croquants de VILLEFER Frédéric

Présentation de la marque Tomme des Croquants

Déposée le 22 novembre 2012 par monsieur VILLEFER Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tomme des Croquants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur VILLEFER Frédéric domicilié(e) Péchalifour - 24220 - SAINT CYPRIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VILLEFER Frédéric domicilié(e) Péchalifour - 24220 - SAINT CYPRIEN - France.

La marque Tomme des Croquants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tomme des Croquants est expirée depuis le 22 novembre 2022.

VILLEFER Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : Tomme de Gascogne , Tomme de BAZAS , FROMAGERIE DES CROQUANTS


M. VILLEFER Frédéric - Péchalifour - 24220 - SAINT CYPRIEN - France


M. VILLEFER Frédéric - Péchalifour - 24220 - SAINT CYPRIEN - France


Republication pour erratum - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Errata de la publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Oeufs, lait et produits laitiers ; salaisons ; fromages ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.