Déposée le 22 septembre 2003 par VILLECROZE François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « OXERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-44 du 31 octobre 2003.
Le déposant est VILLECROZE François domicilié(e) 45 F Avenue de Luminy,13009 MARSEILLE - 13009 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 & 32, Rue de la Loge,13002 MARSEILLE - 13002 - France.
La marque OXERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VILLECROZE François - 45 F Avenue de Luminy,13009 MARSEILLE - 13009 - France
CABINET MAREK - 28 & 32, Rue de la Loge,13002 MARSEILLE - 13002 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35
Inscription le 17 août 2004 - Rejet partiel n°397794 - Publication au BOPI 2004-08-17
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527001 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07
Inscription le 30 juillet 2012 - Changement d'adresse n°579903 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-30
Inscription le 30 juillet 2012 - Concession de licence n°579904 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-30
Parapluies, parasols et cannes. Prêt-à-porter pour hommes, femmes et enfants à savoir costumes de ville et de sport, vestes, pantalons, pantalons de loisirs, jeans, jupes, robes, jupes-culottes, pull-overs, cardigans, blousons, trois-quarts, shorts, bermudas, vestes, vestes de loisirs, manteaux, imperméables, survestes, gilets, anoraks, parkas, cabans ; bonneterie, à savoir collants, chaussettes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), bretelles, ceintures, gants, chapellerie, cravates, noeud-papillon, foulards, mantilles ; justaucorps et maillots de bain ; justaucorps, maillots de bains ; bottes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, bretelles, ceintures, gants, cravates, noeud-papillon, foulards, mantilles. Boutons, oeillets, rivets, pressions, épingles, épinglettes, insignes non en métaux précieux, lacets, crochets, fermetures à glissière, colifichets pour coiffure, fleurs artificielles, barrettes et pinces pour les cheveux, bandeaux pour les cheveux, cocardes, cordelières.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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