Déposée le 8 décembre 2003 par VILLECROZE François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est VILLECROZE François, louis, Jean domicilié(e) 45 F, Avenue de Luminy,13009 Marseille - 13009 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François VILLECROZE domicilié(e) 45 F Avenue de Luminy,13009 Marseille - 13009 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261579.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VILLECROZE François, louis, Jean - 45 F, Avenue de Luminy,13009 Marseille - 13009 - France
François VILLECROZE - 45 F Avenue de Luminy,13009 Marseille - 13009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-38
Inscription le 26 août 2004 - Rejet partiel n°398453 - Publication au BOPI 2004-08-26
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527001 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07
Inscription le 30 juillet 2012 - Changement d'adresse n°579903 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-30
Inscription le 30 juillet 2012 - Concession de licence n°579904 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-30
Cuirs et imitations, malles et valises, parapluies, pasasols, cannes, cravaches, sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs de voyages, sacs de plage, d'écoliers, sacs de selles ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes, des accessoires ; coliers ou habits pour animaux, protections et parures de selles, licols, harnais, housses, couvertures et tapis de selles, selles, longes, pieces en caoutchouc pour l'équitation, etriers, sangles, bidules. Pret à porter pour hommes, femmes, enfants, vêtements de ville et de loisirs jeans, vestes, blousons, jupes, pull over, teeshirts, shorts, cardigans, bermudas, anoraks, maillots, chaussures, bottes, chapelleries, bombes d'équitation, casques d'équitation, chemises, vêtements en cuir ou en imitation, ceintures, foutures, gants, foulards, cravates, bonetterie, chaussettes, chaussons, lingerie, sous-vêtements, chaussures de plage, de ski, d'équitation, de sport et de ville. Dentelles et broderies, rubans, lacets, boutons, crochets et oeillets, épingle, articles de mercerie, passementerie, attaches, fermetures pour vetements, artiches décoratifs pour la chevelure et les crinières cocardes.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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