Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CONFISERIE MARSEILLAISE
VILLECROZE François

Numéro de dépôt :
3246928
Date de dépôt :
22/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
22/09/2013
LA CONFISERIE MARSEILLAISE de VILLECROZE François

Présentation de la marque LA CONFISERIE MARSEILLAISE

Déposée le 22 septembre 2003 par VILLECROZE François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LA CONFISERIE MARSEILLAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est VILLECROZE François domicilié(e) 45 F Avenue de Luminy,13009 MARSEILLE - 13009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 & 32, Rue de la Loge,13002 MARSEILLE - 13002 - France.

La marque LA CONFISERIE MARSEILLAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CONFISERIE MARSEILLAISE est expirée depuis le 22 septembre 2013.

VILLECROZE François a également déposé les autres marques suivantes : CONCOURS PONEY , OXERS , oxers , (Marque figurative) , (Marque figurative)


VILLECROZE François - 45 F Avenue de Luminy,13009 MARSEILLE - 13009 - France


CABINET MAREK - 28 & 32, Rue de la Loge,13002 MARSEILLE - 13002 - France


Inscription le 21 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401609 - Publication au BOPI 2004-10-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes. Produits de sucrerie et friandises salées et sucrées contenant du miel et/ou des fruits secs et/ou des fruits confits, et/ou des sucres sous différentes formes ou assimilés et/ou des chocolats et/ou de la pâte d'amande, et/ou du café, tels que nougats, calissons, barres diététiques, pâtisseries, biscuits, bonbons, chiques, sucres d'orge, fruits et légumes enrobés, amandes, noisettes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.