Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OREILNET
VILLECHENON Louis

Numéro de dépôt :
96636478
Date de dépôt :
24/07/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2006

Présentation de la marque OREILNET

Déposée le 24 juillet 1996 par VILLECHENON Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OREILNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est VILLECHENON Louis, domicilié(e) Villa Lou Valloun, 916 Chemin de la Tousque, 83110 SANARY SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VILLECHENON Louis - France.

La marque OREILNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OREILNET est expirée depuis le 24 juillet 2006.


VILLECHENON Louis - Villa Lou Valloun, 916 Chemin de la Tousque, 83110 SANARY SUR MER - France


Monsieur VILLECHENON Louis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

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