Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAPEAU CREUSOIS
VILLECHALANE - SIONNEAU (S.A.R.L.) siège social

Numéro de dépôt :
1263716
Date de dépôt :
07/11/1983
Lieu de dépôt :
GUERET
Date d'expiration :
07/11/1993
LE CHAPEAU CREUSOIS de VILLECHALANE - SIONNEAUsiège social

Présentation de la marque LE CHAPEAU CREUSOIS

Déposée le 7 novembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VILLECHALANE - SIONNEAUsiège social auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GUERET), la marque française « LE CHAPEAU CREUSOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VILLECHALANE - SIONNEAUsiège social domicilié(e) 16 B, rue d'Arsonval, 23000 GUERET. - France.

La marque LE CHAPEAU CREUSOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263716.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAPEAU CREUSOIS est expirée depuis le 7 novembre 1993.

VILLECHALANE - SIONNEAUsiège social a également déposé les autres marques suivantes : LES PIERRES JAUMATRES , PORTE ST JEAN LA SOUTERRAINE , EVAUX LES BAINS , BOURGANEUF LA TOUR , LA LICORNE TAPISSERIE AUBUSSON , VASSIVIERE


VILLECHALANE - SIONNEAU (S.A.R.L.) siège social - 16 B, rue d'Arsonval, 23000 GUERET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32

Confiserie - bonbons de chocolat.