Déposée le 29 mars 2005 par l'association loi 1901 Ville ouverte
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTEDIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-18 du 6 mai 2005.
Le déposant est l'association loi 1901 Ville ouverte domicilié(e) 142 rue du Faubourg Saint-Denis,75010 PARIS - 75010 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville ouverte domicilié(e) 142 rue du Faubourg Saint-Denis,75010 PARIS - 75010 - France.
La marque ARTEDIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEDIA est expirée depuis le 29 mars 2015.
Ville ouverte Association loi 1901 - 142 rue du Faubourg Saint-Denis,75010 PARIS - 75010 - France
Ville ouverte - 142 rue du Faubourg Saint-Denis,75010 PARIS - 75010 - France
Inscription le 2 novembre 2005 - retrait partiel n°421333 - Publication au BOPI 2005-11-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18
Calendriers ; clichés ; affiches ; cartes ; livres. Services de photographies ; organisation d'expositions à but culturel ; activités culturelles ; photographies ; organisation et conduite de colloques, conférences dans le domaine artistique et de la photographie artistique, organisation d'exposition à but éducatif dans le domaine culturel, artistique ; éducation et formation dans le domaine culturel et artistique liés à la photographie ; publication de livres dans le domaine culturel et artistique lié à la photographie ; micro-édition dans le domaine culturel et artistique liés à la photographie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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