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Marques déposées par VILLE MANOSQUE
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manobus transports urbains de la ville de manosque
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

manobus transports urbains de la ville de manosque
VILLE MANOSQUE, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3733343
Date de dépôt :
22/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2020
manobus transports urbains de la ville de manosque de VILLE MANOSQUE

Présentation de la marque manobus transports urbains de la ville de manosque

Déposée le 22 avril 2010 par VILLE MANOSQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « manobus transports urbains de la ville de manosque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est VILLE MANOSQUE, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) 0 PLACE HOTEL DE VILLE - 04101 - MANOSQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE MANOSQUE domicilié(e) 0 PLACE HOTEL DE VILLE - 04101 - MANOSQUE - France.

La marque manobus transports urbains de la ville de manosque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque manobus transports urbains de la ville de manosque est expirée depuis le 22 avril 2020.


VILLE MANOSQUE, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 0 PLACE HOTEL DE VILLE - 04101 - MANOSQUE - France


VILLE MANOSQUE - 0 PLACE HOTEL DE VILLE - 04101 - MANOSQUE - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Service de transport urbain.