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Marques déposées par Ville Inventive
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Ville Inventive
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ville Inventive
Ville Inventive, Association

Numéro de dépôt :
3907215
Date de dépôt :
22/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2022
Ville Inventive de Ville Inventive

Présentation de la marque Ville Inventive

Déposée le 22 mars 2012 par Ville Inventive auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ville Inventive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est Ville Inventive, Association domicilié(e) 13 rue du Four, 4e étage - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville Inventive domicilié(e) 13 Rue du Four, 4ème étage - 75006 - PARIS - France.

La marque Ville Inventive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ville Inventive est expirée depuis le 22 mars 2022.


Ville Inventive, Association - 13 rue du Four, 4e étage - 75006 - PARIS - France


Ville Inventive - 13 Rue du Four, 4ème étage - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Travaux de bureau ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.