Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BILAN 2000
VILLE Gérard
GUERINEAU Philippe

Numéro de dépôt :
98749518
Date de dépôt :
14/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque BILAN 2000

Déposée le 14 septembre 1998 par VILLE Gérard et GUERINEAU Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BILAN 2000 »

Les déposants sont VILLE Gérard, domicilié(e) 2 allée de la Toison d'or, 94000, CRETEIL - France et GUERINEAU Philippe, domicilié(e) 6 allée des cèdres, 91800 Boussy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

VILLE Gérard a également déposé les autres marques suivantes : I.A.M.S. Conseil. , VIGIE 2000


VILLE Gérard - 2 allée de la Toison d'or, 94000, CRETEIL - France

GUERINEAU Philippe - 6 allée des cèdres, 91800 Boussy - France


VILLE - France


Inscription le 7 novembre 2000 - Rejet total n°310996 - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 2000-11-07

Équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cédérom permettant l'établissement d'un bilan global des risques informatiques et technologiques liés au passage à l'An 2000. Produit de l'imprimerie. Conseils, informations et renseignements d'affaire, audit pour l'établissement d'un bilan global des risques informatiques et technologiques liés au passage à l'An 2000 et destiné aux entreprises et organismes publics.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).