Déposée par voie électronique le 23 décembre 2019 par Ville du Mans
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE MANS SONORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-03 du 17 janvier 2020.
Le déposant est Ville du Mans domicilié(e) Hôtel de ville, place Saint-Pierre - 72039 - Le Mans Cedex 9 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORNET VINCENT SEGUREL, Monsieur François HERPE domicilié(e) 251 boulevard Pereire - 75017 - Paris - France.
La marque LE MANS SONORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4609778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Dossiers [papeterie] ; sets de table en papier ; sacs en papiers ; enveloppes ; affiches ; adhésifs pour la papeterie ; autocollants ; bandes adhésives pour la papeterie ; bannières en papier ; blocs [papeterie] ; bloque-pages ; brochures ; cahiers ; cartes postales ; carnets ; cartes de voeux ; catalogues ; écriteaux en papier ou en carton ; enseignes en papier ou en carton ; étiquettes en papier ou en carton ; fanions en papier ; flyers / tracts ; journaux ; papier à lettres ; porte-affiches en papier ou en carton ; prospectus ; publications imprimées ; rubans adhésifs ou auto-adhésifs pour la papeterie ; stylographes / stylos ;
Parapluie ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs de sport ; étuis pour clés ;
Présentoirs pour journaux ;
Sacs [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage / sachets [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage ; sacs en coton pour l'emballage ;
Serviettes de toilette en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles pour le visage ;
Vêtements/habits/articles d'habillement ; casquettes ; bandeaux pour la tête [habillement] ; bonnets de bain ; chapeaux ; chaussettes ; chemises ; écharpes ; foulards ; gilets ; jupes ; maillots de sport ; manteaux ; maillots de bain ; pantalons ; pantoufles / chaussons ; parkas ; peignoirs / robes de chambre ; peignoirs de bain ; pyjamas ; robes ; tabliers [vêtements] ; tee-shirts ; tricots [vêtements] ; vestes ; sous-vêtements / dessous [sous-vêtements] ; vêtements imperméables ; visières de casquettes ;
Rubans [récompenses] ;
Jeux, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; véhicules télécommandés [jouets] ; véhicules [jouets] ; toupies [jouets] ; peluches [jouets] ; modèles réduits prêts-à-monter [jouets] ; modèles réduits de véhicules ; jouets ; jouets malléables émettant un son ; figurines [jouets] électriques avec lumières et sons ; jeux de construction ; jeux de société ; disques volants [jouets] ; ballons de jeu ; balles de jeu ;
Briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs, allumettes ; étuis à cigares / boîtes à cigares / coffrets à cigares / porte-cigares ; étuis à cigarettes / boîtes à cigarettes / porte-cigarettes ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de publicité en ligne et par correspondance ; démonstration de produits ; diffusion d’annonces publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; location de panneaux à buts publicitaires, conception et diffusion de matériel publicitaire (tracts, catalogues, prospectus, imprimés, affiches, pancartes, adhésivage publicitaire) ; organisation d’expositions ou foires à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; gestion de fichiers informatiques ; reproduction de documents ; affichage publicitaire ; services de communication d'entreprise ; conseils en communication [relations publiques] ; diffusion [distribution] d'échantillons ; rédaction de textes publicitaires ; mise en page à des fins publicitaires ; publication de textes publicitaires ; production d'enregistrements sonores à des fins publicitaires ; production d'enregistrements sonores à des fins de marketing ;
Parrainage financier d’événements culturels ; parrainage financier de manifestations autour du son et de l’acoustique ;
Éducation ; formation ; divertissement ; divertissement sous forme de spectacles son et lumière ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ; mise à disposition d’installations de loisirs ; organisation d’événements scientifiques et culturels liés organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans le domaine du son et de l’acoustique ; organisations et conduite des manifestations ludiques autour du son et de l’acoustique ; organisation de compétitions ludiques liées au son et l’acoustique ; conduite de visites guidées ; organisation de divertissements à des fins pédagogiques ou ludiques liés au son et l’acoustique ; services de jardins d'enfants à des fins pédagogiques ou ludiques liées au son et l’acoustique ; exploitation de bandes son de films vidéo.
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