Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE MANS, PLEIN CHAMP l'art dans la ville
Ville du Mans

Numéro de dépôt :
4609789
Date de dépôt :
23/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2029
LE MANS, PLEIN CHAMP l\'art dans la ville de Ville du Mans

Présentation de la marque LE MANS, PLEIN CHAMP l'art dans la ville

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2019 par Ville du Mans auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MANS, PLEIN CHAMP l'art dans la ville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-03 du 17 janvier 2020.

Le déposant est Ville du Mans domicilié(e) Hôtel de ville, place Saint-Pierre - 72039 - Le Mans Cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORNET VINCENT SEGUREL, Monsieur François HERPE domicilié(e) 251 boulevard Pereire - 75017 - Paris - France.

La marque LE MANS, PLEIN CHAMP l'art dans la ville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4609789.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MANS, PLEIN CHAMP l'art dans la ville arrivera à expiration en date du 23 décembre 2029.

Ville du Mans a également déposé les autres marques suivantes : FAITES LiRE ! , LE MANSONORE , PLEIN CHAMP , Championnat Francophone de Slam , : Of course LE MANS , OF COURSE LE MANS , LE MANS SONORE , FAITES LIRE !


Ville du Mans - Hôtel de ville, place Saint-Pierre - 72039 - Le Mans Cedex 9 - France


CORNET VINCENT SEGUREL, Monsieur François HERPE - 251 boulevard Pereire - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Étuis à lunettes ; étuis pour smartphones ;

Porte-clés ; breloques pour porte-clés ; porte-clés rétractables ; bracelets ;

Dossiers [papeterie] ; sets de table en papier ; sacs en papiers ; enveloppes ; affiches ; adhésifs pour la papeterie ; autocollants ; bandes adhésives pour la papeterie ; bannières en papier ; blocs [papeterie] ; bloque-pages ; brochures ; cahiers ; cartes postales ; carnets ; cartes de voeux ; catalogues ; écriteaux en papier ou en carton ; enseignes en papier ou en carton ; étiquettes en papier ou en carton ; fanions en papier ; flyers / tracts ; journaux ; papier à lettres ; porte-affiches en papier ou en carton ; prospectus ; publications imprimées ; rubans adhésifs ou auto-adhésifs pour la papeterie ; stylographes / stylos ; boites de peinture ; cartons pour arts graphiques ; palettes pour peintres ; pinceaux ; crayons ; papier à dessin ; peinture ; stylos ;

Parapluie ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs de sport ; étuis pour clés ;

Présentoirs pour journaux ;

Sacs [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage / sachets [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage ; sacs en coton pour l'emballage ;

Serviettes de toilette en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles pour le visage ;

Vêtements/habits/articles d'habillement ; casquettes ; bandeaux pour la tête [habillement] ; bonnets de bain ; chapeaux ; chaussettes ; chemises ; écharpes ; foulards ; gilets ; jupes ; maillots de sport ; manteaux ; maillots de bain ; pantalons ; pantoufles / chaussons ; parkas ; peignoirs / robes de chambre ; peignoirs de bain ; pyjamas ; robes ; tabliers [vêtements] ; tee-shirts ; tricots [vêtements] ; vestes ; sous-vêtements / dessous [sous-vêtements] ; vêtements imperméables ; visières de casquettes ;

Rubans [récompenses] ;

Jeux, Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; véhicules télécommandés [jouets] ; véhicules [jouets] ; toupies [jouets] ; peluches [jouets] ; modèles réduits prêts-à-monter [jouets] ; modèles réduits de véhicules ; jouets ; jeux de construction ; jeux de société ; disques volants [jouets] ; ballons de jeu ; balles de jeu ;

Briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs, allumettes ; étuis à cigares / boîtes à cigares / coffrets à cigares / porte-cigares ; étuis à cigarettes / boîtes à cigarettes / porte-cigarettes ;

Publicité ; services de publicité en matière de street–art et de graff ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de publicité en ligne et par correspondance ; démonstration de produits ; diffusion d’annonces publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; location de panneaux à buts publicitaires, conception et diffusion de matériel publicitaire (tracts, catalogues, prospectus, imprimés, affiches, pancartes, adhésivage publicitaire) ; organisation et conduite d’expositions ou foires à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine du street-art et du graff ; relations publiques ; promotion de créations artistiques dans le domaine du street-art et du graff ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; gestion de fichiers informatiques ; reproduction de documents ; affichage publicitaire ; services de communication d'entreprise ; conseils en communication [relations publiques] ; diffusion [distribution] d'échantillons ; rédaction de textes publicitaires ; mise en page à des fins publicitaires ; publication de textes publicitaires ;

Parrainage financier d’événements culturels ; parrainage financier événements de street-art et de graff ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ; mise à disposition d'informations, de commentaires et d'articles dans le domaine de street-art et de graff ; mise à disposition d’installations de loisirs ; mise à disposition d’installations nécessaires pour organisation de festivals de street-art et de graff ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite événements culturels pour faire rayonner les projets culturels et l’équipement dans le domaine de street-art et graff ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; conduite de festivals de street-art et de graff ; conduite de visites guidées ; services artistiques de peinture murale ; gestion artistique de lieux de divertissement ; Services artistiques de peinture murale fournis par les artistes dans le domaine de street-art et de graff ; exposition d’oeuvres d’art dans le domaine de street-art et de graff.