Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LH LIRE AU HAVRE
ville du havre, institution

Numéro de dépôt :
3930394
Date de dépôt :
27/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2022
LH LIRE AU HAVRE de ville du havre

Présentation de la marque LH LIRE AU HAVRE

Déposée le 27 juin 2012 par ville du havre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LH LIRE AU HAVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est ville du havre, institution domicilié(e) hôtel de ville, bp 51 - 76064 - LE HAVRE cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ville du havre, Mme brun livia domicilié(e) hôtel de ville, bp 51 - 76064 - LE HAVRE cedex - France.

La marque LH LIRE AU HAVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930394.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LH LIRE AU HAVRE est expirée depuis le 27 juin 2022.


ville du havre, institution - hôtel de ville, bp 51 - 76064 - LE HAVRE cedex - France


ville du havre, Mme brun livia - hôtel de ville, bp 51 - 76064 - LE HAVRE cedex - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; fauteuils ; sièges ;

Porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Articles décoratifs pour la chevelure ;

Balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; planches à voile ou pour le surf ;

Allumettes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Distribution de journaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Imprimerie ; services de gravure ; sérigraphie ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.