Présentation de la marque LE PRINTEMPS DES FAMILLES
Déposée le 17 mai 2011 par VILLE DU HAVRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE PRINTEMPS DES FAMILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-24 du 17 juin 2011.
Le déposant est VILLE DU HAVRE, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) HOTEL DE VILLE, BP 51, Avenue du General Leclerc - 76084 - LE HAVRE CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DU HAVRE domicilié(e) HOTEL DE VILLE, Avenue du Général Leclerc, BP 51 - 76084 - LE HAVRE CEDEX - France.
La marque LE PRINTEMPS DES FAMILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VILLE DU HAVRE, COLLECTIVITE TERRITORIALE - HOTEL DE VILLE, BP 51, Avenue du General Leclerc - 76084 - LE HAVRE CEDEX - France
VILLE DU HAVRE - HOTEL DE VILLE, Avenue du Général Leclerc, BP 51 - 76084 - LE HAVRE CEDEX - France
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels de jeux ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; étuis à lunettes ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ;
Boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ; serviettes de toilette en papier ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Cintres pour vêtements ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; vaisselle ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ;
