Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Ville de VillarsTODO
/
Villars Forces de Vies
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Villars Forces de Vies
Ville de Villars, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4055433
Date de dépôt :
06/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/12/2023
Villars Forces de Vies de Ville de Villars

Présentation de la marque Villars Forces de Vies

Déposée le 6 décembre 2013 par Ville de VillarsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Villars Forces de Vies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est Ville de VillarsTODO domicilié(e) rue de l'Hôtel de Ville - 42390 - VILLARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 214 203 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Villars domicilié(e) rue de l'Hôtel de Ville - 42390 - VILLARS - France.

La marque Villars Forces de Vies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055433.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Villars Forces de Vies est expirée depuis le 6 décembre 2023.


Ville de Villars, Collectivité territoriale - rue de l'Hôtel de Ville - 42390 - VILLARS - France - SIREN 214203309


Mairie de Villars - rue de l'Hôtel de Ville - 42390 - VILLARS - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ;

Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ;

Services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées.